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Le responsable de traitement est l'association Tous Allumés, identifiée au (01), que vous pouvez joindre à [email protected]. Ce site ne pratique aucune mesure d'audience et ne dépose pas de traceur publicitaire. Les traitements que l'association met en œuvre sont résumés ci-dessous — ceux liés au site comme ceux qui suivent l'adhésion ; ils sont décrits plus complètement dans le registre des activités de traitement de l'association, tenu au titre de l'article 30 du RGPD.

Formulaire de candidature. La page « Rejoindre » comporte un formulaire : les nom, prénom, adresse e-mail et texte de présentation que vous y saisissez sont transmis au Bureau pour instruire votre demande d'adhésion, et à lui seul. Le formulaire est protégé contre les envois automatisés par le service Turnstile de Cloudflare, qui traite pour cela votre adresse IP sans déposer de traceur publicitaire. Une candidature refusée ne donne lieu à aucune inscription dans nos fichiers.

Espace d'adhésion réservé. La page privée d'adhésion est protégée par Cloudflare Access : la connexion se fait par un code à usage unique envoyé à votre adresse e-mail, et un cookie strictement nécessaire à cette authentification est déposé sur votre navigateur pour la durée de la session. Aucun cookie n'est déposé sur les pages publiques.

Vie de l'association. Une fois membre, vous recevez à votre adresse e-mail les convocations aux assemblées générales, les comptes rendus, les annonces d'ateliers et d'événements et les appels à participation aux projets. Ces envois reposent sur l'intérêt légitime de l'association à informer ses membres, et vous pouvez vous y opposer à tout moment. Les envois groupés sont faits en copie cachée, afin de ne pas divulguer les adresses des autres membres ; votre adresse est retirée de la liste à votre départ.

Contrats et déclaration des dirigeants. Si vous signez un contrat avec l'association — au premier rang desquels les cessions de droits d'auteur consenties par les membres créateurs —, vos nom, prénom, qualité et adresse postale y figurent, avec l'objet du contrat et sa date : c'est l'exécution de ce contrat qui le justifie. Si vous exercez une fonction au Bureau, la loi du 1^er juillet 1901 impose à l'association de déclarer votre identité et votre domicile à la préfecture de police de Paris ; ces mentions figurent alors au répertoire national des associations, où toute personne peut en obtenir communication. Aucune coordonnée bancaire n'est collectée à ce titre : les cessions sont consenties à titre gratuit.

Prestataires. Le site est hébergé par Cloudflare, qui assure également le contrôle d'accès à l'espace réservé ; les e-mails liés à l'adhésion (validation, reçus de cotisation, rappels) sont expédiés via Resend depuis des serveurs situés en Irlande ; les notifications internes au Bureau transitent par Discord. Cloudflare, Resend et Discord étant des sociétés américaines, des transferts hors Union européenne sont possibles, encadrés par les garanties contractuelles prévues par le RGPD. Les adhésions et les paiements sont traités par HelloAsso (HelloAsso SAS, 87 quai de Queyries, 33100 Bordeaux), qui agit sous sa propre responsabilité : les données saisies lors d'une adhésion sont soumises à sa politique de confidentialité.

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Combien de temps. Une candidature refusée n'est conservée nulle part : seul le message interne de décision subsiste. Les données d'un membre sont conservées pendant la durée de son adhésion, puis trois ans après son départ. Les pièces comptables — dont les reçus de cotisation — sont conservées dix ans après la clôture de l'exercice, comme la loi l'impose. Une fiche de prêt de matériel — avec l'adresse postale et le numéro de téléphone recueillis pour situer l'équipement confié et joindre l'emprunteur pendant le prêt — est conservée cinq ans à compter de la restitution effective de l'équipement, la durée pendant laquelle une réclamation reste possible de part et d'autre. Un contrat ou une cession de droits est conservé pendant toute sa durée, puis cinq ans après son terme ou la reprise des droits par le cédant. Les déclarations de dirigeants, qui établissent qui a engagé l'association et à quelle date, sont conservées sans limitation de durée avec le dossier de création. Les photographies diffusées avec votre accord le restent jusqu'au retrait de cet accord.

Vos droits. Vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité sur les données qui vous concernent. Lorsqu'un traitement repose sur votre consentement — les photographies, notamment —, vous pouvez le retirer à tout moment, sans que cela remette en cause ce qui a été fait auparavant. Pour exercer ces droits, écrivez à [email protected]. Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL.

(04) Propriété intellectuelle

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